Propriété intellectuelle - Droits d’auteur

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Limites de responsabilités

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Contenu du site Geothermies

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Questions des internautes

L’ADEME et le BRGM offrent aux utilisateurs la possibilité de déposer gratuitement via notre formulaire de contact une question d’intérêt général relative à la géothermie. Les questions sont transmises aux personnes compétentes si elles existent et une réponse est transmise dans les meilleurs délais.

Les experts répondant aux questions posées par les internautes n'ayant pas en main les pièces des dossiers, le service proposé se limite à répondre si possible à la question posée et peut être sujet à erreur d’interprétation. Les réponses ne peuvent donc remplacer la consultation des instances administratives, réglementaires, scientifiques et techniques compétentes. Toute utilisation de ces réponses ne saurait engager la responsabilité de l’ADEME et du BRGM en charge de ce site. Par ailleurs, du fait de l’évolution des règlements, des connaissances et des outils, l’ADEME et le BRGM n’apportent aucune garantie quant à la pérennité de la justesse des réponses fournies. Les questions posées (après élimination des données permettant d'identifier les émetteurs et les sites concernés) et les réponses fournies sont susceptibles de diffusion sur le site à usage de retour d’expérience.

L’ADEME et le BRGM ne sont nullement tenus de donner suite :

• aux questions qui seront déposées sur le site par les internautes au moyen du formulaire de contact. De plus, la responsabilité de l’ADEME et du BRGM en charge de ce site, ne saurait être engagée dans le cas où aucune réponse ne pouvait être apportée ;
• aux propositions de manifestations (conférences, colloques, ...) qui lui seront transmises ;
• aux suggestions d'affichage concernant les différents acteurs du domaine de la géothermie.

Fonctionnement informatique du site Geothermies hébergé par le BRGM

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Liens vers le site Geothermies

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